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Marques déposées par Château L'InsoumiseTODO
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Caresse du Terroir
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Caresse du Terroir
Château L'Insoumise, SCEA

Numéro de dépôt :
3212334
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
Caresse du Terroir de Château L\'Insoumise

Présentation de la marque Caresse du Terroir

Déposée le 20 février 2003 par Château L'InsoumiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Caresse du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est Château L'InsoumiseTODO domicilié(e) 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 526 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château L'Insoumise domicilié(e) 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque Caresse du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Caresse du Terroir est expirée depuis le 20 février 2023.

Château L'Insoumise a également déposé les autres marques suivantes : Château l'Insoumise , Bordeaux Amazones , Prestidélice , L'Exception de Drouot , CHAI 45


Château L'Insoumise, SCEA - 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 414526590


Château L'Insoumise - 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520261 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'Exploitation dénommée "SCEA Château l'Insoumise"